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Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers pour des buts commerciaux.

1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l'hébergeur du site www.diroy.com

1.1 Directeur de publication : 

DIROY

19, route d'Obermodern
67330 Bouxwiller
Tél. : 03 88 03 33 40

1.2 Hébergeur du site: SAS Actweb RCS 424009397 au capital de 300 000 € 

AGENCE ACTWEB La maîtrise stratégique
17 Boulevard de la Marne
F - 67000 Strasbourg
Tél. : 0825 450 045
Fax : +33(0)3 88 30 79 16

2. Conditions d'utilisation

2.1 Marques déposées : 

2.1.1 La marque et le logo de la société DIROY sont des marques déposées. 

2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter les sites n'est conféré à quiconque. 

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI. 

2.2 Propriété intellectuelle : 

2.2.1 Le site web a été réalisé par la société actweb (17 Boulevard de la Marne, 67000 Strasbourg, http://www.actweb.fr). 

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc...) sont la propriété exclusive de la société Actweb et de la société DIROY. 

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright. 

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments ne sont autorisées qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la société DIROY.

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2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.diroy.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking). 

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger. 

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3. Données personnelles

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3.3 Destination des informations recueillies

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3.4 Exercice Droit d'opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978 

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4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

DIROY se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. DIROY invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance. 

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